Document d'archives : Patrimoine : inventaires après décès, déclarations de rentes, baux à cens, notes, actes notariés et sous-seing privé relatif au...

Titre :

Patrimoine : inventaires après décès, déclarations de rentes, baux à cens, notes, actes notariés et sous-seing privé relatif au partage de succession, actes notariés de donation et de constitution.

Contenu :

Concerne essentiellement des biens dépendant du prieuré de Saint-Blaise ou situés près de Triel et de Carrières-sous-Poissy.

Cote :

4 J 326

Informations sur le producteur :

producteur:
Tulle de Villefranche (famille de)

Informations sur l'acquisition :

1975-01-01 Dépôt numéro via 1975-01829 Tulle de Villefranche, Rose Marie de

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Description physique :

Importance matérielle :
0.09

Archives départementales du Val-d'Oise

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