Document d'archives : Dossiers personnels de pétitionnaires (ordre alphabétique) (ponctuellement depuis le XVIe siècle, an XII-1814).
Contenu :
Dossiers concernant des militaires d’Ancien Régime qui désirent entrer dans la Garde constitutionnelle du Roi, des héritiers d’officiers décédés demandant l’inscription en leur nom de rentes perpétuelles sur le Monte-Napoleone, des fournisseurs de l’armée qui réclament leur dû, des royalistes, qui, lors de la première Restauration, demandent la récompense de leurs services, etc.
Cote :
AF/IV/1466-AF/IV/1468