Document d'archives : Montbéliard à Roche-lez-Beaupré
Contenu :
MONTBÉLIARD. - Aménagement de la ZAC de la Petite Hollande : cessibilité (arrêté du 12/11/80). Extension du lycée technique Viette : DUP (arrêté du 07/05/80).
MONTENOIS. - Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).
NARBIEF. - Rectification et allongement d’un ponceau sur le CD 437 : DUP (arrêté du 27/05/80).
PONTARLIER. - Acquisition de l’immeuble Lallemand-Colin : DUP et cessibilité (arrêté du 29/09/80).
PONT-DE-ROIDE. - Construction d’une station d’épuration : DUP du (arrêté du 24/01/80). Aménagement de l’entrée de la ville : DUP (arrêté du 14/01/80).
RENNES-SUR-LOUE. - Rectification de virages sur la RN 83 : DUP (arrêté du 08/08/80).
ROCHE-LEZ-BEAUPRÉ. - Alignement du chemin « sous les Vignes » : DUP et cessibilité (arrêté du 10/10/80).
MONTENOIS. - Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).
NARBIEF. - Rectification et allongement d’un ponceau sur le CD 437 : DUP (arrêté du 27/05/80).
PONTARLIER. - Acquisition de l’immeuble Lallemand-Colin : DUP et cessibilité (arrêté du 29/09/80).
PONT-DE-ROIDE. - Construction d’une station d’épuration : DUP du (arrêté du 24/01/80). Aménagement de l’entrée de la ville : DUP (arrêté du 14/01/80).
RENNES-SUR-LOUE. - Rectification de virages sur la RN 83 : DUP (arrêté du 08/08/80).
ROCHE-LEZ-BEAUPRÉ. - Alignement du chemin « sous les Vignes » : DUP et cessibilité (arrêté du 10/10/80).
Cote :
1950W10