Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Cahier des charges pour la fourniture des effets d'habillement et le petit équipement destinés aux préposés des eaux et forêts de...

Date : 1903 - 1903

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Titre :

Cahier des charges pour la fourniture des effets d'habillement et le petit équipement destinés aux préposés des eaux et forêts de la France / Direction des eaux et forêts. Paris Imprimerie nationale 1903

Cote :

BA 367

Inventaire d'archives :

Bibliothèque de la maison forestière de la Font de l'Orme

Description physique :

Description physique: Monographie imprimée

Collation

Collation: 92 p.

Thèmes :

eaux et forêts, forêt, préposé des eaux et forêts, réglementation forestière

Type de document :

Document d'archives, Monographie imprimée