Document d'archives : Routes départementales, travaux et aménagements : dossier technique.
Contenu :
Présentation du contenu
CD 900B sur la commune de Jarjayes. - Aménagement entre les Ponts de Rotruc et de l'Avance du PR 11,1 à 11,8 : document d'arpentage, plan d'emprise (échelle 1/500 ème), bordereaux de correspondances, pièces de base : délibérations du bureau du Conseil général du 11 septembre 1987 (2 terriers), correspondances : courrier de demande d'établir les documents d'arpentage, plan de travail, factures, deux actes administratifs de vente (Jean-Paul et Paulette ARTAUD et Mme et M. Léonce MILLOU).
CD 92 sur les communes de Gap et Romette. - Travaux d'aménagement entre les PK 1,700 et 2050 : document d'arpentage, autorisation de prise de possession, factures, bordereaux et correspondances, pièces de base, enquête parcellaire : notifications, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plan de travail, actes administratifs de vente (Mme Juliette ROUSSELLIER, consorts RAGNOLI,).
CD 92 sur la commune de Gap. - Travaux d'aménagement d'un virage au quartier de Villarobert : plan de travail, état parcellaire, bordereaux et correspondances, deux actes administratifs (mme Jeanne BOURGEOIS et Anselme Louis CHABOT).
Cote :
1708 W 1
Institutions :
Thèmes :
20e siècle, Après 1945, Route départementale, Réseau routier