Document d'archives : Carte départementale des brigades : circulaire, note, correspondance, plan (1852). <lb/>Lieutenances de Vesoul et de Lure :...
Titre :
Carte départementale des brigades : circulaire, note, correspondance, plan (1852). <lb/>Lieutenances de Vesoul et de Lure : rapport, extrait de délibérations, correspondance (1813-1814, 1817, 1841-1842, 1849, 1871-1872). <lb/>Lieutenance de Gray : rapport, pétitions, extraits de délibérations, brouillon (1842, 1849, 1873-1874). <lb/>Commissions consultatives du département de la Haute-Saône : circulaire, instruction, correspondance, extraits de délibérations, état des brigades, modèle, notes (1829, 1850-1851).
Cote :
5 R 1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, LIVRE FONCIER, NOTE, PETITION, PLAN, RAPPORT