Document d'archives : Gestion des locations : bail et avenant de location, contrat de sous-location de l'immeuble « Communica » au comité national...
Titre :
Gestion des locations : bail et avenant de location, contrat de sous-location de l'immeuble « Communica » au comité national d'organisation des jeux de la francophonie, correspondance, plans des locaux, rapports en commission permanente, courrier de résiliation, état des lieux de sortie, avis fiscal de la valeur locative des locaux. Locaux : 74 rue Paradis, Marseille, immeuble « Communica » place François Mireur, Marseille 1er pour le service de la communication.
Cote :
2333 W 63
Inventaire d'archives :
2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
Conditions d'accès :
Librement communicable