Document d'archives : Bois.-Bois communaux, aménagement : plan, correspondance, procès-verbaux de délimitation, rapport, réclamations, récapitulatifs,...
Titre :
Bois.-Bois communaux, aménagement : plan, correspondance, procès-verbaux de délimitation, rapport, réclamations, récapitulatifs, ordonnance, tableau indicatif, mémoire statistique, règlement des coupes (1825-1850, s.d.). Affouage, répartition : rôles, arrêté de l’administration centrale (an V-1865) ; vente de portions : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1815-1879).<lb/><lb/>1 liasse, 77 pièces papier, 1 registre.
Cote :
485 Edepot 106
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable