Document d'archives : Bois.-Bois communaux, aménagement : plan, correspondance, procès-verbaux de délimitation, rapport, réclamations, récapitulatifs,...

Titre :

Bois.-Bois communaux, aménagement : plan, correspondance, procès-verbaux de délimitation, rapport, réclamations, récapitulatifs, ordonnance, tableau indicatif, mémoire statistique, règlement des coupes (1825-1850, s.d.). Affouage, répartition : rôles, arrêté de l’administration centrale (an V-1865) ; vente de portions : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1815-1879).<lb/><lb/>1 liasse, 77 pièces papier, 1 registre.

Cote :

485 Edepot 106

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

BOIS, FORET COMMUNALE

Type de document :

REGISTRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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