Document d'archives : Marchés public.- Etudes et contrôles de travaux de voirie (marché n°5D73, société Fondasol) : dossier de consultation des...
Titre :
Marchés public.- Etudes et contrôles de travaux de voirie (marché n°5D73, société Fondasol) : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché (dit original) complet, pièces complémentaires de l'offre retenue, notes et pièces administratives d'aide à la décision (2005).
Cote :
697 W 36
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT