Document d'archives : Dossiers de carrières.
Contenu :
Présentation du contenu
- Carrière à ciel ouvert à Monêtier-Allemont, lieu-dit "La Petite Queylane" (société Sablière du Buëch) : arrêté préfectoral d'autorisation (1999), dossier de delmande d'autorisation (1998) : étude d'impact, plans ; correspondance (1998-1999).
- Carrière à ciel ouvert à la Cluse, lieu-dit "Sous le Rocher" (société TP Para) : arrêté préfectoral d'autorisation (2003), dossier de demande d'autorisation (2002), correspodance (2002-2003).
- Carrière à ciel ouvert à Étoile-Saint-Cyrice, lieu-dit "Serre de l''Homme" (société TP Para) : dossier de demande d'autorisation (1998) : études d'impact, dangers ; correspondance et avis (1998-1999).
- Carrière à ciel ouvert à Ventavon, lieu-dit "Beynon" (société Sablière du Buëch) : arrêté préfectoral d'autorisation (octobre 1998), arrêté préfectoral d'enquête publique (1990), arrêté préfectoral de rejet d'autorisation (1991), dossier de demande d'autorisation (1990-1995), correspondance et avis (1990-2006).
Cote :
1730 W 18