Document d'archives : Police locale : arrêtés du maire relatifs aux règlements de la police locale (1855) ; déclarations d’ouvertures de débits de...
Titre :
Police locale : arrêtés du maire relatifs aux règlements de la police locale (1855) ; déclarations d’ouvertures de débits de boisson (1890-1911) ; circulaire préfectorale rappelant l’interdiction de la mendicité dans le département (1861) ; chiens errants et police de la rage (1851 ; 1872 ; 1905). <lb/>Police générale : arrêté du maire concernant l’affichage (1902). <lb/>Justice : listes générales des jurés (1871-1872). <lb/>Répression : ordre de conduite du nommé Jacquey Constant (1873). <lb/>Hygiène publique et salubrité : rapport sur la situation de la commune au point de vue santé publique (1865) ; arrêtés de nomination de médecins-vaccinateurs (1904-1936) ; listes de vaccination (1920-1938). <lb/> <lb/>
Cote :
283 Edepot 18
Inventaire d'archives :
283Edepot - Archives communales déposées de Haut-du-Them-Château-Lambert