Document d'archives : Chemins ruraux
Contenu :
Reconnaissance : tableaux généraux, carte (1824-1869). Entretien, attribution de crédits : circulaires, correspondance, arrêtés préfectoraux, souches d'emprunts (1836-1942). Bornage : rapport de l'agent voyer (1901). Chemin rural du Fourrier, demande de prolongement : correspondance, plan parcellaire (1882). Chemin rural de Fontenay à Toucy, aliénation : état des propriétés à aliéner, procès-verbal d'estimation des parcelles, plans parcellaires, convention (1884-1910). Chemin rural de la Croix-Saint-Marc, aliénation : état des propriétés à aliéner, plan parcellaire, acte de vente (1888-1890). Chemin rural de Chièvre, aliénation : correspondance, extrait des délibérations du conseil municipal, convention (1908-1912). Chemin rural n° 2 de Vaurobert aux Breuillés et à Sementron, réfection de tracé : extraits des délibérations du conseil municipal, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plan parcellaire (1907-1911). Chemin rural n° 11 des Michots, changement de direction : pétition, correspondance, arrêté préfectoraux (1836). Chemin rural n° 28 des Talbriens aux Chocats, contruction : extraits des délibérations du conseil municipal, état des propriétés à acquérir, plan parcellaire (1911).
Cote :
E-dépôt 222 1 O 1
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Levis (Yonne, France) -- Chemin rural n° 28, Levis (Yonne, France) -- Chemin rural de Chièvre, Levis (Yonne, France) -- Chemin rural n° 2, Levis (Yonne, France), Levis (Yonne, France) -- Chemin rural n° 11, Levis (Yonne, France) -- Chemin rural du Fournier, Levis (Yonne, France) -- Chemin rural de Fontenoy à Toucy, Levis (Yonne, France) -- Chemin rural de la Croix-Saint-Marc
Type de document :
arrêté préfectoral, circulaire, correspondance, délibération, plan, procès-verbal, pétition, rapport, rapprt