Document d'archives : Chemins ruraux

Contenu :

Reconnaissance : tableaux généraux, carte (1824-1869). Entretien, attribution de crédits : circulaires, correspondance, arrêtés préfectoraux, souches d'emprunts (1836-1942). Bornage : rapport de l'agent voyer (1901). Chemin rural du Fourrier, demande de prolongement : correspondance, plan parcellaire (1882). Chemin rural de Fontenay à Toucy, aliénation : état des propriétés à aliéner, procès-verbal d'estimation des parcelles, plans parcellaires, convention (1884-1910). Chemin rural de la Croix-Saint-Marc, aliénation : état des propriétés à aliéner, plan parcellaire, acte de vente (1888-1890). Chemin rural de Chièvre, aliénation : correspondance, extrait des délibérations du conseil municipal, convention (1908-1912). Chemin rural n° 2 de Vaurobert aux Breuillés et à Sementron, réfection de tracé : extraits des délibérations du conseil municipal, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plan parcellaire (1907-1911). Chemin rural n° 11 des Michots, changement de direction : pétition, correspondance, arrêté préfectoraux (1836). Chemin rural n° 28 des Talbriens aux Chocats, contruction : extraits des délibérations du conseil municipal, état des propriétés à acquérir, plan parcellaire (1911).

Cote :

E-dépôt 222 1 O 1

Inventaire d'archives :

Levis

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