Document d'archives : Série D : Certificats, laissez-passer, congrés, marchés... An VIII-1813. Registre des fournitures requises (an III-1815)....
Titre :
Série D : Certificats, laissez-passer, congrés, marchés... An VIII-1813. Registre des fournitures requises (an III-1815). Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1806-1865). Série G : Matrice (début XIXème siècle). Série N : Bois du Radon ; procès avec M. de Thumery (1793-1807). Bois de Verreuil, délits forestiers (1792).
Cote :
E dépôt 123