Inventaire d'archives : Archives de la commune de Brainville-sur-Meuse
Cote :
E dépôt 122-17813
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2011
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Brainville-sur-Meuse
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts de 1958 (art. 22 et 123), du 16 janvier 1998 (art. 17725-17813)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
déposé aux Archives le 16 janvier 1998
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 91
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
mardi 30 juin 2015
Fusion des inventaires existants
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_BRAINVILLE_SUR_MEUSE