Inventaire d'archives : Archives de la commune de Brainville-sur-Meuse

Cote :

E dépôt 122-17813

Publication :

Archives départementales de la Haute-Marne
2011
Chaumont

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Brainville-sur-Meuse

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
dépôts de 1958 (art. 22 et 123), du 16 janvier 1998 (art. 17725-17813)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
déposé aux Archives le 16 janvier 1998

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 91
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Dimensions
Dimensions: divers

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne

Mises à jour :

mardi 30 juin 2015
  • Fusion des inventaires existants
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAD052_Edpt_BRAINVILLE_SUR_MEUSE

    Où consulter le document :

    Archives départementales de la Haute-Marne

    Liens