Document d'archives : Ports départementaux et protection du littoral
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement comprend une collection de cahiers des charges de concessions portuaires, des dossiers portuaires uniques, un dossier concernant la décentralisation des ports en 1983, deux dossiers de travaux sur des ouvrages, un dossier concernant la défense contre la mer et un dossier de plans de dragage.
Cote :
3905 W 1-7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Division des ports et dragages départementaux
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 21 septembre 2016
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Aucune élimination n'a été pratiquée. Cinq plans datés de 1897 ont été extraits pour être réintégrés en série S (4/7 Ports sur la Charente - Rochefort, cote 8703). Ils concernent la construction du 3ème bassin à flot.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par domaines d'action
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception des dossiers de travaux de défense contre la mer qui sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 articles et 3 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéia
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2017
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conseil général de la Charente-Maritime. Division des ports et dragages départementaux
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, arrêté préfectoral, cahier des charges, compte rendu, convention, décision, délibération, plan, procès-verbal, rapport, règlement