Document d'archives : Commune de PONTAILLER. - AEP, desserte de la zone industrielle et lotissement Mont-ARDOUX : marchés, délibérations, arrêtés de...
Titre :
Commune de PONTAILLER. - AEP, desserte de la zone industrielle et lotissement Mont-ARDOUX : marchés, délibérations, arrêtés de subvention (1974-1976). Commune de PONTAILLER-SUR-SAONE - AEP adduction et distribution d'eau potable : devis, cahier des charges, plans (1952).
Cote :
1707 W 370
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)