Document d'archives : Dons et legs à des groupements et associations étrangers
Contenu :
Legs de BAY à diverses institutions belges, 1965.
Legs BOSIO à Ordre de Saint-Maurice et Saint-Lazare, décret du 8 Août 1912.
Legs CUISINIER à Oeuvre belge contre le cancer, décret du 19 Octobre 1966.
Legs CORCOS à Université Hébraïque de Jérusalem, décret du 22 Avril 1963.
Legs CUKIERNIAN à l'Etat d'Israël, décret du 31 Décembre 1963.
Legs DECOMBEROUSSE à divers outre-mer, 1961.
Legs DENCKER à Université de Louvain, décret du 17 Octobre 1966.
Legs ESPUNES PONCE DE LEON à Croix-Rouge Suisse, décret du 17 Août 1964.
Legs FALKENSTJERNE à Fondation Danoise, décret du 29 Mars 1967.
Legs GERHARD à Fondation Hostsol et à Asile Gustaf Fredrikson, décret du 20 Mars 1967.
Legs JASCHKE à l'U.N.I.C.E.F., 1967.
Legs KLUGE à Lloyd Bank Limited, 1962.
Legs LANZ à divers établissements étrangers, 1967.
Legs MOREILLON à Fonds national de l'Enfance Malheureuse, décret du 9 Septembre 1967.
Legs MANGE DE HANCKE à British Museum et à Musée de la Ville de Genève, décret du 21 Juin 1967.
Legs MONNIER à divers établissements étrangers, décret du 20 Novembre 1967.
Legs MOROY à la Ville de Genève, 1967.
Legs RABINOVITCH à Association Karen-Kayemeth-Leisrael, décret du 22 Décembre 1966.
Legs Veuve RAYNAUD à établissements publics Argentins, décret du 19 Juillet 1968.
Legs ROBILLIARD à établissements Belges, décret du 20 Mars 1970.
Legs ROTTENBERG à Hôpital Israëlite de Jérusalem, décret du 15 Décembre 1967.
Legs ROVIRALTA à Fondation Maria Francesca, décret du 26 Juin 1962.
Legs TABASSAPOULOS à Croix-Rouge Hellénique, décret du 6 Juillet 1965.
Legs Veuve TRONCIN née POIGNARD à Scouts Centrafricains, décret du 15 Février 1968.
Legs VIGGO-JARL, décret du 20 Février 1967.
Cote :
19770355/53
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes et Associations. Affaires relatives aux dons, legs et emprunts (1838-1972)
Description :
Mise en forme :
Par ordre alphabétique des testateurs.
Institutions :
Thèmes :
aliénation, association, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, emprunt, enseignement privé, immeuble, protestantisme