Document d'archives : Organisation du contrôle.- Compte d'exploitation, exploitation mixte, commission locale de vérification, coordination des...
Titre :
Organisation du contrôle.- Compte d'exploitation, exploitation mixte, commission locale de vérification, coordination des transports routiers et ferroviaires (1917-1939), délibération du conseil d'administration (1928-1940), comptes administratifs, arrêts et référés de la Cour des comptes, comptabilité, subventions (1929-1940).
Cote :
2 S 253
Inventaire d'archives :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Lieux :
Thèmes :
AUTOMOBILISTE, CIRCULATION ROUTIERE, COMMUNICATIONS, DOMAINE PUBLIC, EQUIPEMENT, OCCUPATION TEMPORAIRE, OUVRAGE D'ART, POLITIQUE D'ÉQUIPEMENT, POUVOIR PUBLIC, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, ROUTE NATIONALE, TRANSPORT, TRANSPORT EN COMMUN, TRAVAUX PUBLICS, VEHICULE AUTOMOBILE, VOIE DE COMMUNICATION