Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2721 à 2745

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°2721 SAINCRIT Georges

Dossier n°2722 VIGNOUX Paul

Dossier n°2723 MENGIN Camille

Dossier n°2724 ROUSSET François

Dossier n°2725 ROULEAU Clément

Dossier n°2726 LEDAIN Pierre

Dossier n°2727 JANOT Roher

Dossier n°2728 LAMOTTE Jean

Dossier n°2729 LAUT André

Dossier n°2730 VALETTE Jean

Dossier n°2731 GROSJEAN Claude

Dossier n°2732 BONNIN Guy

Dossier n°2733 GRIMEE Robert

Dossier n°2734 HENRI Albert

Dossier n°2735 BRONDIN Maurice

Dossier n°2736 LEBRETON Jean-Louis

Dossier n°2737 DERAMAIX Marcel

Dossier n°2738 JAEGER Geoffroy

Dossier n°2739 DELARBRE Jacques

Dossier n°2740 GRULOIS Abel

Dossier n°2741 DERVIN Georges

Dossier n°2742 DRONNEAU François

Dossier n°2743 BARBEAU J.

Dossier n°2744 SAINT-GERMAIN Georges

Dossier n°2745 ISOIRD Paul

Cote :

19880392/103

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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