Document d'archives : Rapports des préfets et rapports d'information
Contenu :
et Correspondances. 1986. RAPPORTS MENSUELS 1986
Départements : Aube, Haute-Marne, Territoire de Belfort
des départements : Bordereaux d'envoi confidentiel
Aude, Calvados, Charente-Maritime, Creuse, Loir-et-Cher Lot, Loiret, Meuse, Meurthe-et-Moselle, Mayenne, Manche Essonne, £ et Pas-de-Calais.
, fiche question réponse adressée au COREP : Gard, Eure-et-Loir, Hte-Vienne, et du Vaucluse. 14.02.1986. Bordereau d'envoi
: Rapports d'information reçues des préfets en mars et avril 1986 : Petit dossier
Lettre à M. le Ministre des affaires sociales et de l'emploi : amélioration de la coordination effectuée par l'administration territoriale de l'Etat pour les question relatives aux immigrées en France. 17.06.1986.
Lettre du préfet de la Loire : Problèmes posés par la mise en oeuvre de la procédure d'accueil des réfugiés demandeurs d'asile politique.
2ème petit dossier : Rapports d'information
Projet de circulaire
Correspondances
Note à M. le Directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques. 05.02.1986.
- Rapport d'information des COREP des mois d'octobre et novembre 1985. 27.01.1986. Confidentiel
. 1986. RAPPORTS D'INFORMATION - 2ème trimestre 1986
Lettres des Préfets des départements de : Ain, Aisne, Allier, Alpes de Hte-Provence, Hautes-Alpes, Ardèche, Ardennes ; Ariège, Aveyron
Calvados, Cantal, Charente-Maritime, Corse-du-Sud, Hte-Corse, Dordogne, Bouches-du-Rhône ; Cher, Côtes-du-Nord, Creuse, Drôme, Doubs, Condentiel : Hte-Garonne, Gers, Gard, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Landes, Loire, Loire-Atlantique, Loiret Lot, Lozère, Manche, Marne, Hte-Marne, Mayenne, Meurthe et-Moselle, Morbihan, Moselle, Nord, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Htes-Pyrénées Pyrénées Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, Saone-et-Loire, Sarthe, Hte-Savoie, Seine-Maritime, Deux-Sèvres, Somme, Tarn, Var, Vendée, Vienne, Hte-Vienne, Vosges, Yonne - Haute-Loire - Guadeloupe, Martinique, Réunion Ile-de-France,, Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Ht-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val d'Oise, Val-de-Marne
. 1986. RAPPORTS D'INFORMATION 3° TRIMESTRE 1986
Télex COREP Saone et Loire a/s Marche de St-Christophe en Brionnais. 28.11.1986.
Correspondances
Départements : Aisne, Hautes-Alpes, Ardennes, Ardèche, Aude, Aveyron, Calvados, Charente-Maritimes, Haute-Corse, Cotes-du-Nord, Creuse, Dordogne Doubs, Drôme, Eure, Finistère, Gers, Gironde, 1986.
Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Haute-Loire, Loiret, Lot, Lozère, Manche, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Nièvre, Orne, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées, Haut-Rhin, Rhône, Savoie, Haute-Saône, Haute-Savoie, Somme, Deux-Sèvres, Tarn, Haute-Vienne, Vosges, Yonne, Territoire de Belfort. 1986.
Seine-et-Marne, Seine-St-Denis, Val-de-Marne, Ile de France.
RAPPORTS D'INFORMATION 4ème TRIMESTRE 1986
: Ain, Aisne, Allier, Alpes-Maritimes, Alpes de Haute-Provence, Ardèche, Ariège, Aveyron, Calvados, Haute-Corse, Côtes-du-Nord, Côte-d'Or, Creuse, Doubs, Eure, Eure-et-Loire, Finistère, Gard, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Haute-Loire, Lot-et-Garonne, Lozère, Marne, Haute-Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meuse, Morbihan, Moselle, Orne, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Haute-Savoie, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne, Territoire de Belfort. 1986. Lettres des Préfets des départements de
Guadeloupe, Réunion Yvelines, Seine-Saint-Denis, Val de Marne, Ile-de-France
Cote :
19880182/25
Thèmes :
centrale nucléaire, chantier naval, collectivité territoriale, décentralisation, déconcentration, délinquance, déplacement officiel, emploi, houillère, industrie, manifestation officielle, mine, plan, préfecture, pôle de conversion, service déconcentré, sécurité, vie politique, vie sociale, vie économique, énergie, équipement énergétique
Type de document :
procès-verbal de séance, projet de loi, proposition de loi, question parlementaire, rapport