Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA des Reymondières à Briançon, ASA des canaux de Pont de Cervières à Briançon.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA des Reymondières à Briançon :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1962-2005) ;
- Fonctionnement (Assemblées Générales- Elections - Délibérations du conseil syndical) 1969/2005
ASA des canaux de Pont de Cervières à Briançon :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;
- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1961-2004).
Cote :
1623 W 5
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes