Document d'archives : Acte de fondation, (24 mai 1342, copie authentique), confirmation de leurs privilèges et droit du prévôt et du chapitre par...

Titre :

Acte de fondation, (24 mai 1342, copie authentique), confirmation de leurs privilèges et droit du prévôt et du chapitre par Frédéric d'Autriche (août 1441, copie authentique), état des charges et revenus, contestation avec le duc de Mazarin au sujet de la nomination et du nombre des chanoines, la perception des dîmes novales sur les terres défrichées, etc.

Cote :

T 999

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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