Document d'archives : Généralités : construction (1842-1850) et réparations à la maison commune et à l'école, et construction de dépendances

Contenu :

Présentation du contenu
Avis du sous-préfet, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations, correspondance, mémoires d'ouvriers, cahier des charges, ordonnances royales, liste des 30 plus imposés (1843), états de situation des finances communales, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, état de répartition des dépenses

Cote :

2 O 27/10

Ressources complémentaires :

Documents séparés
PM 1588/27-1

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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