Document d'archives : Elections municipales (1821-1902), élections au conseil d'arrondissement (1852-1901), élections législatives (1852-1902),...
Titre :
Elections municipales (1821-1902), élections au conseil d'arrondissement (1852-1901), élections législatives (1852-1902), rétablissement de l'Empire (1852), plébiscite (1870), élections au conseil général (1867-1904), élections sénatoriales (1876-1908) : procès-verbaux.<lb/>Gardes-champêtres, nomination (1819-1829, 1885-1928). Gardes-forestiers, traitement (1820-1822), réorganisation des triages et traitement (1872), nomination (1908). Receveur, traitement (1867-1876). Etat des légionnaires et médaillés (1875).
Cote :
489 Edepot 62
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable