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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Elections municipales (1821-1902), élections au conseil d'arrondissement (1852-1901), élections législatives (1852-1902),...

Date : 1819 - 1928

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Titre :

Elections municipales (1821-1902), élections au conseil d'arrondissement (1852-1901), élections législatives (1852-1902), rétablissement de l'Empire (1852), plébiscite (1870), élections au conseil général (1867-1904), élections sénatoriales (1876-1908) : procès-verbaux.<lb/>Gardes-champêtres, nomination (1819-1829, 1885-1928). Gardes-forestiers, traitement (1820-1822), réorganisation des triages et traitement (1872), nomination (1908). Receveur, traitement (1867-1876). Etat des légionnaires et médaillés (1875).

Cote :

489 Edepot 62

Inventaire d'archives :

489Edepot - Archives communales déposées de Servance

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Lieux :

Thèmes :

ELECTION CANTONALE, ELECTION LEGISLATIVE, ELECTION MUNICIPALE, ELECTION SENATORIALE, GARDE FORESTIER, PERSONNEL

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