Document d'archives : ZAC Antigone, cessions. - Propriété située avenue de la Pompignane (parcelles cadastrées HI 381 et HI 383), cession à la SCI...

Titre :

ZAC Antigone, cessions. - Propriété située avenue de la Pompignane (parcelles cadastrées HI 381 et HI 383), cession à la SCI apogée (copra) : acte notarié du 09 juillet 1992, compromis de vente du 10 juillet 1991, cahier des charges, correspondances (1984-1992). Propriété située ilot ZJ2 nord avenue de la Pompignane et avenue Pierre-Mendès-France (parcelles cadastrées HI 463, HI 483, HI 486), cession à OPAC « Iliade » : acte notarié du 21 décembre 2000, plans, compromis de vente du 16 juillet 1998 et du 28 mars 2000, cahier des charges, permis de construire du 31 janvier 2000, correspondances (1987-2002). Propriété située quartier Antigone (parcelles cadastrées HK 31, HK 429, HK 431, HK 433, HK 435), cession à la SCI Juvena (pragma) pour immeuble Le Britania : acte notarié du 09 novembre 1995, compromis de vente du 22 mai 1995 et du 22 juin 1994, cahier des charges, permis de construire du 22 juin 1994, correspondances (1984-1999). Parcelles cadastrées HI 301 et HI 290, cession à la SNC l’acropole (SA Edifier) : acte notarié du 14 mai 1990 (1990).

Cote :

733 W 83

Inventaire d'archives :

733W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • ZAC Antigone, cessions. - Propriété située avenue de la Pompignane (parcelles cadastrées HI 381 et HI 383), cession à la SCI apogée (copra) : acte notarié du 09 juillet 1992, compromis de vente du 10 juillet 1991, cahier des...

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