Document d'archives : Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 1 - Fond de dossier +...
Titre :
Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 1 - Fond de dossier + original + notification marché + avenant 1
Cote :
2906W/50
Inventaire d'archives :
2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2012 et soldés en 2016
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2016
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016
Description physique :
Information matérielles :
papier