Document d'archives : La Norville, 66 rue Saint Denis, Code fiche n°825, arrêté d'abrogation le 24 janvier 1977.
Cote :
3073W/205
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1977
Description physique :
Information matérielles :
papier