Document d'archives : Saint-Mamert
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations et arrêtés : du 1er frimaire an IV au 4 prairial an VIII.
Cote :
L 1989
Inventaire d'archives :
Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui