Document d'archives : Extrait de délibérations ; procurations pour assister aux assemblées de l'Assiette ; comptes de syndics et autres pièces...

Titre :

Extrait de délibérations ; procurations pour assister aux assemblées de l'Assiette ; comptes de syndics et autres pièces relatives à la comptabilité du diocèse. — Contrat de cautionnement par Jean de Caladon, fermier de l'équivalent. — Requête présentée par le sieur Guiraud, lieutenant de prévôt, auquel n'est pas alloué un traitement suffisant. — Pièces relatives au procès que la ville de Beaucaire intente à celles de Nîmes, Aimargues et Massillargues, pour les contraindre à payer une part des frais de garnison, tant dans la ville de Beaucaire qu'aux châteaux de Fourques et de Beaucaire. — Bail des réparations à faire au pont de La Levade sur le chemin de Vauvert. — Autre bail passé par les consuls de la ville et viguerie du Vigan avec Antoine et Jean Mèze, maçons, pour la réparation de plusieurs ponts ou chemins. — Ordonnance du duc de Montmorency enjoignant aux consuls des lieux de Saint-Gilles, Fourques, Beauvoisin et Saint-Bonnet, de loger trois de ses compagnies de gendarmes. — Procurations de diverses communes pour leurs députés aux assemblées de l'assiette. — Ordonnance rendue par Pierre de Lansard, conseiller du Roi, enjoignant aux consuls de Nîmes de payer 12 écus au sieur Jean Puissant, huissier, pour ses vacations. — Doléances présentées au Roi par les gens des trois États de Languedoc en 1614, avec les réponses en marge. — Ordonnance rendue par le duc de Montmorency pour que, la tranquillité étant rétablie, les villes cessent de se garder. — Lettres des membres du consistoire d'Uzès à ceux du consistoire de Nîmes, pour les convoquer à l'assemblée autorisée par le Roi à Uzès en 1614. — Lettre du roi Louis XIII aux consuls de Nîmes, à l'occasion de la mort du duc de Montmorency. — Instructions pour les députés à l'assemblée protestante d'Uzès.

Contenu :

Présentation du contenu
70 pièces, papier ; 2, parchemin.

Cote :

C 869

Archives départementales du Gard

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