Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aimargues (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Aimargues (Occitanie, Gard) - commune
Aimargues (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Procuration rente publique, dépôt. Moynier, Henri-Hyacinthe de. Theaulon, Jean-Etienne. Aimargues (Gard) . (officier mousquetaire)

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Aimargues (Gard)

Cote : CP/F/1a/2002/382

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Dépôt de procuration par Alix Amalric, veuve de Anselme Valat, demeurant à Aimargues (Gard), à maître Laffont, notaire à Aimargues (Gard), a...

Cote : MC/ET/CXV/1652

Période : 1886 - 1887

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Aimargues

Cote : 1217 W 5-6

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
CARBONNIER, Guillaume

Cote : V/1/432

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
VEISSIÈRE, François

Cote : V/1/351

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
Roussellier : "Les Roussellier d'Aimargues, monographie d'une famille", par Jacques Valat de Chapelain

Cote : 1 J 916

Période : 1982 - 1982

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Registre de reconnaissances censitaires et de baux en emphytéose en faveur de quatre chapelains de la chapelle fondée en l'église Notre-Dame...

Cote : 1 J 1445

Période : 1747 - 1748

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Varia : Rapport de Monsieur Saporta, médecin, pour l'ouverture d'un cadavre trouvé chez un aubergiste d'Aimargues (16 mai 1722). Vente d'un ...

Cote : 1 J 1493

Période : 1722 - 1864

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Collection de documents intéressant le Gard

Cote : 1 J 1589

Période : 1501 - 1900

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J

Aimargues (Gard, France)

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