Document d'archives : Projet de la nouvelle circonscription des paroisses et succursales du département.
Contenu :
Instructions, observations, rapports, correspondance des autorités ministérielles, préfectorales et diocésaines, pétition, projet présenté par le conseil général du Rhône, états des succursales de la nouvelle circonscription, décret d'approbation de la nouvelle circonscription des succursales.
Cote :
2V2