Document d'archives : Conseil municipal. – Junte municipale, élection : procès-verbal, décompte des votes (1860). Conseil ordinaire et conseil double,...
Titre :
Conseil municipal. – Junte municipale, élection : procès-verbal, décompte des votes (1860). Conseil ordinaire et conseil double, nomination : délibération du conseil double, états des plus forts imposés (1838-1839, 1841-1846).
Cote :
E DEPOT 198/1 K 13
Inventaire d'archives :
E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
Institutions :
Thèmes :
19E SIECLE, 20E SIECLE, CONSEIL MUNICIPAL, DEUXIEME REPUBLIQUE (1848-1852), ELECTION MUNICIPALE, GOUVERNEMENT DE VICHY (1940-1944), MONARCHIE DE JUILLET (1830-1848), RESTAURATION (1815-1830), SECOND EMPIRE (1852-1870), TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)