Document d'archives : Dossier documentaire sur la publication du bulletin : brouillons préparatoires, demande de déclaration de publication, dépenses,...
Titre :
Dossier documentaire sur la publication du bulletin : brouillons préparatoires, demande de déclaration de publication, dépenses, dépôt de publication, publicité, récépissé de déclaration, routage. Comprend également des informations sur la publication Analyses et actualité.
Cote :
530J/192