Document d'archives : Registres d'inscriptions des brevets déposés ou retirés à la préfecture
Cote :
9 M 13-15
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 9 M Industrie
9 M 13-15
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 9 M Industrie