Document d'archives : Bois communaux : extraits des registres du conseil d'Etat portant permission d'exploiter les coupes et le quart en réserve dans...
Titre :
Bois communaux : extraits des registres du conseil d'Etat portant permission d'exploiter les coupes et le quart en réserve dans les bois communaux de Luxeuil pour subvenir aux dépenses extraordinaires de la ville ; réfection des bains et des casernes, don gratuit, etc.
Cote :
311 Edepot 101
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable