Document d'archives : Grandes orientations.
Contenu :
- Contrat de Plan Etat-Régions, 1984-1988.
- Communications en Conseil des ministres, 1984-1985.
Conseil de bureau : comptes-rendus de réunions, 1984.
- Projet de simplification de la procédure des conventions, 1988.
- Désignation du représentant du ministre chargé du Budget au conseil d'administration de
l'AQA, 1987.
- Inscription de l'AQA au Registre du commerce, 1987.
- Fusion de l'AQA, de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et de
l'Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED), réunion du
groupe de travail sur l'informatique, 1991.
Cote :
19940247/1
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
atmosphère, effet de serre, environnement, pollution, recherche, taxe parafiscale