Document d'archives : Exercice 1975 Circulaire ministérielle n° 75-291 du 2 septembre 1975 (B.O. 1975 p. 2588) Prime aux chefs d'entreprises...
Titre :
Exercice 1975 Circulaire ministérielle n° 75-291 du 2 septembre 1975 (B.O. 1975 p. 2588) Prime aux chefs d'entreprises commerciales et artisanales agréées accueillant en stage des élèves de classes préparatoires à l'apprentissage réponse états d'évaluation des crédits par région septembre novembre 1975. Chambre de métiers - Documents budgétaires et comptables par départements - Exercice 1960-1961-1962-1963 comptes financiers
Cote :
19780507/11
Thèmes :
apprentissage, artisanat, budget, centre de formation d'apprentis, certificat d'aptitude professionnelle, effectif, enseignement agricole, enseignement ménager, enseignement privé, enseignement professionnel, enseignement technique, formation professionnelle, subvention
Type de document :
budget, compte de gestion, compte financier, dossier de subvention, dossier individuel, fiche, liste nominative, pièce comptable, procès-verbal de séance, question parlementaire, statistique
Fonctions :
contrôle de l'exercice professionnel, exécution budgétaire, financement, préparation budgétaire, statistique, tutelle