Document d'archives : Département de 7 500 livres dues au titre du taillon de l'année 1621 et pour d'autres charges : copies par le greffier de...
Titre :
Département de 7 500 livres dues au titre du taillon de l'année 1621 et pour d'autres charges : copies par le greffier de l'élection d'Auxerre d'une commission des élus des États de Bourgogne aux élus du comté et élection d'Auxerre et du rôle confectionné par les élus de l'élection d'Auxerre.
Cote :
Feudiste 25 n° 4
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| date inconnue | inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants |
| date inconnue | inconnu numéro via Auxerre. Communauté d’habitants reprise-313 |
Description physique :
Importance matérielle :
1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Ressources complémentaires :
Archives municipales
Institutions :
Auxerre. Communauté d’habitants, France. Élection (Auxerre), France. États (Bourgogne)
Lieux :
Thèmes :
contentieux administratif, contentieux fiscal, impôts provinciaux d'Ancien Régime, états provinciaux