Document d'archives : Tutelles, curatelles, scellés et inventaires, saisies et subhastations, police, levées de cadavres
Contenu :
- Tutelles, curatelles, scellés et inventaires ; à signaler : inventaire des titres de la cure de Volognat (1780) : 1767-1790
- Saisies et subhastations : 1772-1784
- Police : nominations de gardes, bois : 1752-1758
- Levées de cadavres (2) : 1776, 1784
Cote :
25 B 797