Document d'archives : Exploitation de carrières : règlement, extrait de plan parcellaire, liste des sablières et marnières sur le territoire, arrêté...
Titre :
Exploitation de carrières : règlement, extrait de plan parcellaire, liste des sablières et marnières sur le territoire, arrêté d'autorisation d'occupation temporaire de terrain, avis, correspondance.
Cote :
318EDT2O3