Document d'archives : Planification et aménagement du territoire
Contenu :
Planification et aménagement du territoire (suite) : publications et rapports D.A.T.A.R. et Commissariat au Plan, correspondance préfectorale, fiches sur les grands chantiers. 1991
Dossiers des réunions du C.N.A.T. (Conseil national d'aménagement du territoire) en date des 16 janvier, 14 mai et 17 décembre 1992.
Planification et aménagement du territoire dans le cadre national et communautaire, développement des services publics, aides aux entreprises : comptes-rendus de réunions interministérielles, correspondance préfectorale, rapport de la commission du XIe plan "Etat, administration, services publics de l'an 2000 : "modernisation et efficacité", dossier du grand chantier de l'Arc Atlantique", analyse des débats parlementaires sur le projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (1994). 1992-1995
Cote :
19990011/27
Institutions :
Communauté européenne, France. Conseil national d'aménagement et de développement du territoire, Union européenne
Lieux :
Thèmes :
budget, canton, comité interministériel, contrat de plan, décentralisation, déconcentration, département, déplacement officiel, fonction publique, fonds structurel européen, grève, industrie, politique de la ville, préfecture, région, service déconcentré, sécurité, vie politique, vie sociale, vie économique, ville