Document d'archives : Bulletin officiel (BO) de la propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets...
Titre :
Bulletin officiel (BO) de la propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention de 1879 au 15 janvier 1968.
Cote :
1251 W 264
Inventaire d'archives :
Thèmes :
action économique, administration, administration générale, chasse, contravention, dons-et-legs, expulsion locative, immobilier, justice, justice pénale, logement, loisir, opinion, police, police administrative, prix, profession réglementée, réquisition de logement, temps libre et sociabilité, vie publique, économie, élection, élection politique, élection sociale, équipement