Document d'archives : Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance maîtrise d'oeuvre (présentation, avis de marché, rapport, tableau des...

Titre :

Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance maîtrise d'oeuvre (présentation, avis de marché, rapport, tableau des candidatures, lettre circulaire), mises à jour des programmes de travaux 2009-2013 par collège (plans, programmes de travaux, détails des opérations, récapitulatifs évolutions des travaux, catalogues des prix, états et programmation des investissements et des dépenses, bilans des réalisations), propositions des établissements à mi-parcours, PV (procès-verbaux) des conseils d'administration des collèges, tableaux des projets validés, enquête de satisfaction (questionnaire et résultats), cartes des secteurs de rattachement, tableaux des effectifs et des dérogations, bilans, notes, correspondance.

Cote :

1985W/7

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Information matérielles :
papier

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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