Document d'archives : Délimitation, abornement (1841-1883). Etat signalétique (1894-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1940)....

Titre :

Délimitation, abornement (1841-1883). Etat signalétique (1894-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1940). Destination des coupes (1860-1935). Exploitation des coupes extraordinaires (1859-1929). Chemins de vidange des coupes (1839-1872). Droits de passage (1884-1928). Location du droit de chasse (1847-1892). Concessions diverses, terrain (1913). Dégâts, incendies, chablis (1910-1931). Agents forestiers (1873-1909).

Cote :

7 M 698

Inventaire d'archives :

7 M - Agriculture, eaux et forêts

Ressources complémentaires :

Atlas voir 7 M 823. Passage de la rigole d'eau d'alimentation de Belfort, voir 7 M 593.

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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