Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N°1181 à 1210

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°1181 NICOLAS Roger

Dossier n°1182 BERTONCINI Antoine

Dossier n°1183 CHET Marcel

Dossier n°1184 CHAZALVIEL Marcellin

Dossier n°1185 ESCANDE Henri

Dossier n°1186 BARTHELEMY Charles

Dossier n°1187 DIJON Urbain

Dossier n°1188 BELAIR Emile

Dossier n°1189 GIRARD Roger

Dossier n°1190 GAUTIER René

Dossier n°1191 GABOYARD Sadi

Dossier n°1192 MOREL Louis

Dossier n°1193 LEBAUT (dossier vide)

Dossier n°1194 LAPOINTE Charles

Dossier n°1195 JOLIVET Raoul

Dossier n°1196 HERVE Albert

Dossier n°1197 VALAT Georges

Dossier n°1198 ZIMMERMANN Fernand

Dossier n°1199 VACHER Joseph

Dossier n°1200 ROUEN André

Dossier n°1201 PRESSE Eugène

Dossier n°1202 PERRIN René

Dossier n°1203 PICART Jules

Dossier n°1204 FOURCADE Joseph

Dossier n°1205 FAURE André

Dossier n°1206 ROSSE Léopold

Dossier n°1207 BERNARD Pierre

Dossier n°1208 DEVALLEE Charles

Dossier n°1209 TERROIR Marcel

Dossier n°1210 NICOLAS Pierre

Cote :

19880392/50

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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