Document d'archives : FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, Volume 33 (12 août 1862 - 20 juillet 1863) [constaté...
Titre :
FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, Volume 33 (12 août 1862 - 20 juillet 1863) [constaté lacunaire depuis le 23 août 2012].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
3Q6/188
Inventaire d'archives :
3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service producteur)
BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service versant)
Conditions d'accès :
NC Déficit au bout de 50 ans à partir de 1863
Langues :
Français
Description physique :
1 registre papier