Document d'archives : Notes et ordres de service, 1994-2001. Droit au travail, 1989-2001. Coopératives maritimes, 1986-1997. Associations et comités de...

Titre :

Notes et ordres de service, 1994-2001. Droit au travail, 1989-2001. Coopératives maritimes, 1986-1997. Associations et comités de pêche, 1984-2000. Saint-Gilles-Croix-de-Vie : pontons, 1995-1997. Surveillance du littoral, 1990-1994. Coquillages, 1967-1986. Unité littorale des affaires maritimes (ULAM), 1994-1998. Marins : accidents du travail, retraites, décès, pensions, 1906-1987. Entreprises de pêche : redressements financiers, 1994. Procédures pénales, 1990-1995. Marine marchande : comptabilité, 1960-1970 ; livre des punitions, 1927-1987. Désarmement des bâtiments de commerce : registre, 1955-1957, 1960. Armement : registre, 10978-2002 ; visites de sécurité : registres, 1986-1997.

Informations sur l'acquisition :

Versement, 2012

Conditions d'accès :

Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.

Description physique :

Importance matérielle :
9.9
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 97 articles

Ressources complémentaires :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

Archives départementales de la Vendée

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