Document d'archives : Objectif 5B. Objectif 5B.

Date : 1989 - 2014

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Cote :

7823 W 128 - 144

Inventaire d'archives :

7823 W

Informations sur le producteur :

producteur: Midi-Pyrénées. Secrétariat général pour les affaires régionales

fournisseur: Secrétariat général pour les affaires régionales de Midi-Pyrénées

Thèmes :

action économique, aide publique aux entreprises, aménagement du territoire, aménagement rural, fonds européen, relations européennes

Type de document :

Documents écrits

Contexte de la description :

Archives départementales de la Haute-Garonne

7823 W
- Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999.
- - Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés :...
  - - Financements FEOGA. Financements FEOGA.
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        119 - Communauté des communes de Sud Bouriane (Lot), aménagement de voirie forestière (1998-2000) ; 287 - Syndicat forestier d'Orgeix-Orlu (Ariège), création d'une route forestière (1999-2003) ; 313 - Société d'exploitation des...
        
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        551 - Massat (Ariège), rénovation de lavoirs et abreuvoirs (1996-1999) ; 789 - GIE Promotion élevage de Midi-Pyrénées (Haute-Garonne), fonds d'avance au cheptel (1999-2001) ; 880 - Association départementale pour l'aménagement de...
        
        1104 - CUMA de Sauveterre, acquisition de 9 pivots d'irrigation dans le cadre de la charte "irrimieux" (1997-2002) ;1132 - Société Verdier, Tarn-et-Garonne, amélioration et rationalisation du conditionnement de prunes et kiwis...
        
        1354 - Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées, travaux de rénovation d'une route forestière (2000-2003) ; 1420 - Conseil Général du Tarn-et-Garonne, mise en valeur de l'Ile de Négrepelisse (1999-2001) ; 1455 - SCEA SESAME, Ariège,...
        
        1481 - Cauterêts, Hautes-Pyrénées, aménagement de la Gave de Cauterêts (2001-2002) ; 1544 - Parc National des Pyrénées, Hautes-Pyrénées, réhabilitation du chemin du cirque de Gavarnie (1999-2003) ; 1580 - coopérative...
        
        1703 - Najac, Aveyron, restauration de l'église de la Salvetat des Carts (2001) ; 1961 - Villefranche-de-Rouergue, Aveyron, aménagement d'un quai de berge dans la traversée de l'Aveyron (1998-2002) ; 2368 - Eric Bourrec, Gers,...
        
        10881 - Lycée professionnel agricole de Saint-Gaudens, Haute-Garonne, construction et aménagement d'un bâtiment ovin (2000-2001) ; 11300 - CREAB AUCH, Gers, expérimentation et obtention de références technico-économiques...
        
        11383 - SAFER Garonne Périgord (SOGAP), Tarn-et-Garonne, appui aux aménagements fonciers structurants des SAFER (1997-2001). 11383 - SAFER Garonne Périgord (SOGAP), Tarn-et-Garonne, appui aux aménagements fonciers structurants...
        
        11534 - Centre régional de la propriété forestière (CRPF), Haute-Garonne, vulgarisation conseils de mise en valeur de forêts privées et incitation au regroupement (1998-2002) ; 11584 - SAFER Aveyron Lot Tarn (SAFALT), Tarn, appui...
        
        Union ASA, Lot, remise à niveau des terres des jeunes agriculteurs, numéros présage 33, 34, 38 (1996-2000). Union ASA, Lot, remise à niveau des terres des jeunes agriculteurs, numéros présage 33, 34, 38 (1996-2000).
        
        Institut régional de la qualité agro-alimentaire de Midi-Pyrénées (IRQUALIM ; Haute-Garonne), promotion et certification des productions agricoles de qualité, numéros présage 10483, 11470, 11379, 11429, 11430, 11431, 11432,...
        
        Dossiers non identifiés par numéro présage, Union des association syndicales autorisées du Carladez (Aveyron), drainage collectif (1995-2003) ; SA Arnaud Bizac (Lot), agrandissement et aménagement d'un atelier de transformation...