Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Entente dans l'industrie du savon de ménage (DC n°4). 23 avril 1955 Entente dans l'industrie et le commerce de la levure de...

Date : 1955 - 1977

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Titre :

Entente dans l'industrie du savon de ménage (DC n°4). 23 avril 1955 Entente dans l'industrie et le commerce de la levure de panification (DC n°5). 24 septembre 1955 Entente dans l'industrie du magnésium (DC n°8). 8 octobre 1955 Entente entre fabricants de verre électrotechnique (DC n°9). 19 novembre 1955 Entente entre fabricants de meules et de produits abrasifs agglomérés (DC n°10). 17 décembre 1955 Entente entre affréteurs pour les expéditions de charbon par voies navigables (DC n°3). 8 Février 1956

Cote :

19780416/1

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction soutien des services (1955-1977)

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