Document d'archives : Procès contre son frère Jean-Gaspard Depassier au sujet de l'héritage de leur frère Pierre-Joseph : extrait d'acte de décès,...
Titre :
Procès contre son frère Jean-Gaspard Depassier au sujet de l'héritage de leur frère Pierre-Joseph : extrait d'acte de décès, cahier de pièces de procédure, transaction, note sur les droits dotaux de leur mère.
Cote :
213 J 11
Inventaire d'archives :
Personnes :
Depassier (de Passier), André (1702-1784), Depassier, Jean-Gaspard, Depassier, Pierre Joseph